CONDITIONS GENERALES DE VENTES



    1) HS GENERAL : Société spécialisée dans la logistique automobile. Activités : transport ; stockage et autres services automobiles.


    2)Services : La société "HS GENERAL" met à disposition des professionnels et des particuliers des services automobiles.


    ​- Transport : Le transport de véhicules vise tous les services dont l'objectif principal ​est de déplacer un véhicule d'un point A vers un point B.


    ​-Stockage : Le stockage de véhicules vise tous les services dont l'objectif principal est ​de stocker un véhicule pendant une période définie ou indéfinie.


    ​-Autres : Le cadre et les modalités des autres services sont à déterminer avant la ​ ​ ​prestation de celui-ci.


    3) Demande : Les demandes sont traitées uniquement par mail et sur notre plateforme via le portail client. Les demandes peuvent être effectuées par appel téléphonique mais doivent être mises par écrit avant la prestation de celui-ci.


    4) Devis : Après la demande de service, un devis est proposé. Si celui-ci convient au client, il devra le signer afin de donner son accord pour la prestation de service.


    5) Annulation : Toute annulation est possible. Les frais d'annulation sont indiqués sur le devis. Si aucune indication n'est mise sur le devis, le forfait suivant est applicable :

    - Aucune annulation faite : 100% du devis

    - Moins de 6h avant l'heure prévue : 50% du devis

    - Plus de 6h avant l'heure prévue : 0% du devis


    6) Prix & paiement :

    Prix : Comme cité ci-dessus, les prix sont déterminés en accord avec le client suite à un devis envoyé au client pour les services concernés.

    Paiement : Sauf exception, les factures sont payables 30 jours à partir de la date de la facture. Pour les clients qui ne bénéficient pas d'un délai de paiement ou qui bénéficient d'un délai de paiement moins important, un mail est envoyé afin de les avertir.

    Moyens de paiement : HS GENERAL n'accepte aucun paiement en espèces (clients pro et particuliers). Voici les moyens de paiement acceptés : virement, PayPal, Bancontact, VISA.


    7) Responsabilité : HS GENERAL est responsable de la marchandise durant l'ensemble du transport jusqu'à la livraison. (Sauf si la marchandise n'est pas en état d'être transportée. Dans le cas où la livraison du véhicule n'est pas possible suite à un imprévu, la responsabilité sera à déterminer. Toute autre condition devra être indiquée sur le devis du service concerné.